Déposée le 19 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VALFLEURI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES domicilié(e) 3/5 Rue de la Charente - 68270 - WITTENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 520 621 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Florence BAUJOIN, Avocat au Barreau de Strasbourg domicilié(e) 16 Rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France.
La marque VALFLEURI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623480.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme - 3/5 Rue de la Charente - 68270 - WITTENHEIM - France - SIREN 915520621
Florence BAUJOIN, Avocat au Barreau de Strasbourg - 16 Rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2000 n°2182187 - Publication au BOPI 2000-09-13
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2010 n°2440083 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-10
Aliments diététiques à usage médical.Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus", gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;champignons, salades de légumes;gelées;confitures;oeufs, lait;sauces à salade;conserves.Pâtes alimentaires en tous genres et, plus généralement, plats préparés à base de pâtes alimentaires, farines et préparations faites de céréales, pizzas, semoule, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;épices, glace à rafraîchir;sauces (à l'exception des sauces à salade).Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais; malt
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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