Déposée le 29 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SANT' ANGELO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-32 du 11 août 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES domicilié(e) 3-5 Rue de la Charente - 68270 - WITTENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 520 621 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Florence BAUJOIN, Avocat au Barreau de Strasbourg, Mme BAUJOIN Florence domicilié(e) 16 Rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France.
La marque SANT' ANGELO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578726.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme - 3-5 Rue de la Charente - 68270 - WITTENHEIM - France - SIREN 915520621
Florence BAUJOIN, Avocat au Barreau de Strasbourg, Mme BAUJOIN Florence - 16 Rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2005 n°2291614 - Publication au BOPI 2005-06-23
Inscription le 21 novembre 2005 - Changement de dénomination n°422564 - Publication au BOPI 2005-11-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-03
Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32
Renouvellement sans limitation le 16 avril 2015 n°2584369 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-04-16
Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus", gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; champignons, salades de légumes ; gelées ; confitures ; ufs, lait ; sauces à salade ; conserves de viande, poisson, volaille et gibier.Pâtes alimentaires et plats préparés à base de pâtes alimentaires ; farines et préparations faites de céréales, pizzas, semoule, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; épices, glace à rafraîchir ; sauces (à l'exception des sauces à salade)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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