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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES
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Pâtes aux Oeufs Frais LE PANIER DORÉ
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Pâtes aux Oeufs Frais LE PANIER DORÉ
VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3533588
Date de dépôt :
26/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
26/10/2027
Pâtes aux Oeufs Frais LE PANIER DORÉ de VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES

Présentation de la marque Pâtes aux Oeufs Frais LE PANIER DORÉ

Déposée le 26 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Pâtes aux Oeufs Frais LE PANIER DORÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-48 du 30 novembre 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES domicilié(e) 3-5 rue de la Charente - 68270 - WITTENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 520 621 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître F. BAUJOIN Avocat, Mme BAUJOIN Florence domicilié(e) 16 RUE MASSENET - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque Pâtes aux Oeufs Frais LE PANIER DORÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3533588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Pâtes aux Oeufs Frais LE PANIER DORÉ arrivera à expiration en date du 26 octobre 2027.

VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES a également déposé les autres marques suivantes : REINE D'ALSACE , NOUILLES BOULANGERES , VALFLEURI NATURELLEMENT BONNES , ACTIVE LIGNE , FORTIMINE , VALFLEURY , LE BON GOUT DE LA VIE , VALFLEURI TERRES LOINTAINES , EQUILIBRE ET BIEN-ETRE , FLORIVAL


VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme - 3-5 rue de la Charente - 68270 - WITTENHEIM - France - SIREN 915520621


Maître F. BAUJOIN Avocat, Mme BAUJOIN Florence - 16 RUE MASSENET - 67000 - STRASBOURG - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2017 n°2660794 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-10-03

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre “ Gallus ”), gibier ; extraits de viande ; mets, plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et/ou de légumes, fromages, tous les produits précités également en tant que produits diététiques et/ou produits issus de l'agriculture biologique (non à usage médical).

Pâtes alimentaires en tous genres et sous toutes les formes ; mets, plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; farines, produits de minoterie ; préparations faites de céréales ; condiments, sel, moutarde, vinaigres, sauces (condiments), assaisonnements, jus de viande (sauces), préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ; piments, tous les produits précités également en tant que produits diététiques et/ou produits issus de l'agriculture biologique (non à usage médical).