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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES
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PATATOUILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATATOUILLE
VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3955247
Date de dépôt :
23/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
23/10/2022
PATATOUILLE de VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES

Présentation de la marque PATATOUILLE

Déposée le 23 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « PATATOUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES domicilié(e) 3/5 rue de la Charente - 68270 - WITTENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 520 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Florence BAUJOIN, Avocat au Barreau de Strasbourg domicilié(e) 16 rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque PATATOUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATATOUILLE est expirée depuis le 23 octobre 2022.

VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES a également déposé les autres marques suivantes : REINE D'ALSACE , NOUILLES BOULANGERES , VALFLEURI NATURELLEMENT BONNES , ACTIVE LIGNE , FORTIMINE , VALFLEURY , LE BON GOUT DE LA VIE , VALFLEURI TERRES LOINTAINES , EQUILIBRE ET BIEN-ETRE , FLORIVAL


VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme - 3/5 rue de la Charente - 68270 - WITTENHEIM - France - SIREN 915520621


Maître Florence BAUJOIN, Avocat au Barreau de Strasbourg - 16 rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Légumes préparés, conservés, congelés, séchés et cuits ; viande, poisson, volaille (viande), gibier ; extraits de viande ; mets, plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et/ou de légumes ; fromages.

Pâtes alimentaires en tous genres et sous toutes les formes, y compris pâtes alimentaires à base de légumes ; mets, plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; farines, produits de minoterie ; préparations faites de céréales ; condiments, sel, moutarde, vinaigres, sauces (condiments), assaisonnements, jus de viande (sauces), préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ; piments.

Services de restauration (alimentation), y compris services de restauration rapide et services de restauration libre-service ; services de traiteurs ; services de bars.