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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES
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pât'épices
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

pât'épices
VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1369477
Date de dépôt :
22/07/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/07/2023

Présentation de la marque pât'épices

Déposée le 22 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « pât'épices » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES domicilié(e) 3-5 rue de la Charente - 68270 - WITTENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 520 621 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque pât'épices a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque pât'épices est expirée depuis le 22 juillet 2023.

VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES a également déposé les autres marques suivantes : REINE D'ALSACE , NOUILLES BOULANGERES , VALFLEURI NATURELLEMENT BONNES , ACTIVE LIGNE , FORTIMINE , VALFLEURY , LE BON GOUT DE LA VIE , VALFLEURI TERRES LOINTAINES , EQUILIBRE ET BIEN-ETRE , FLORIVAL


VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme - 3-5 rue de la Charente - 68270 - WITTENHEIM - France - SIREN 915520621


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 2003 n°2244102 - Publication au BOPI 2003-06-13

Renouvellement sans limitation n°2018097 - Publication au BOPI 1993-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Inscription le 23 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°157856 - Publication au BOPI 1993-04-23

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2013 n°2535368 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-16

Inscription le 2 septembre 2013 - Changement de dénomination n°607824 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-02

Préparations faites de céréales, farines, pains.