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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES
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Pat'atouille de Légumes
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Pat'atouille de Légumes
VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3778893
Date de dépôt :
02/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
02/11/2030
Pat\'atouille de Légumes de VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES

Présentation de la marque Pat'atouille de Légumes

Déposée le 2 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Pat'atouille de Légumes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES domicilié(e) 3-5 rue de la Charente, 68270 WITTENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 520 621 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Florence BAUJOIN, Avocat, Mme BAUJOIN Florence domicilié(e) 16 rue Massenet, 67000 STRASBOURG - France.

La marque Pat'atouille de Légumes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Pat'atouille de Légumes arrivera à expiration en date du 2 novembre 2030.

VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES a également déposé les autres marques suivantes : REINE D'ALSACE , NOUILLES BOULANGERES , VALFLEURI NATURELLEMENT BONNES , ACTIVE LIGNE , FORTIMINE , VALFLEURY , LE BON GOUT DE LA VIE , VALFLEURI TERRES LOINTAINES , EQUILIBRE ET BIEN-ETRE , FLORIVAL


VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme - 3-5 rue de la Charente, 68270 WITTENHEIM - France - SIREN 915520621


Maître Florence BAUJOIN, Avocat, Mme BAUJOIN Florence - 16 rue Massenet, 67000 STRASBOURG - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2020 n°2752744 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-30

Légumes préparés, conservés, congelés, séchés et cuits ; viande, poisson, volaille (viande), gibier ; extraits de viande ; mets, plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et/ou de légumes ; fromages, tous les produits précités également en tant que produits issus de l'agriculture biologique (non à usage médical).

Pâtes alimentaires en tous genres et sous toutes les formes, y compris pâtes alimentaires à base de légumes ; mets, plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; farines, produits de minoterie ; préparations faites de céréales ; condiments, sel, moutarde, vinaigres, sauces (condiments), assaisonnements, jus de viande (sauces), préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ; piments, tous les produits précités également en tant que produits issus de l'agriculture biologique (non à usage médical).