Déposée le 24 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NATURELLEMENT BONNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-05 du 1 février 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES domicilié(e) 3/5 rue de la Charente - 68270 - WITTENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 520 621 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque NATURELLEMENT BONNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138754.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme - 3/5 rue de la Charente - 68270 - WITTENHEIM - France - SIREN 915520621
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-22
Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05
Renouvellement sans limitation le 18 août 2011 n°2478168 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-18
Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus", gibler ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; champignons, salades de légumes ; gelées ; confitures ; oeufs, lait ; plats préparés à base de viande, de poissons et/ou de légumes. Pâtes alimentaires en tous genres et, plus généralement, plats préparés à base de pâtes alimentaires ; farines et préparations faites de céréales ; pizzes, semoule, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; café, thé ; cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélesse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; épices, glace à rafraîchir ; sauces (condiments). Services de restauration (alimentation), y compris services de restauration rapide ; services de traiteurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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