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Marques déposées par VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES
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MINI'PAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MINI'PAT
VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES

Numéro de dépôt :
4467776
Date de dépôt :
09/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2028
MINI\'PAT de VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES

Présentation de la marque MINI'PAT

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2018 par VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MINI'PAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES domicilié(e) 3-5 Rue de la Charente - 68270 - WITTENHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Florence BAUJOIN, Avocat, Madame Florence BAUJOIN domicilié(e) 16 Rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque MINI'PAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4467776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI'PAT arrivera à expiration en date du 9 juillet 2028.

VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES a également déposé les autres marques suivantes : REINE D'ALSACE , NOUILLES BOULANGERES , ACTIVE LIGNE , FORTIMINE , LE BON GOUT DE LA VIE , VALFLEURI TERRES LOINTAINES , EQUILIBRE ET BIEN-ETRE , FLORIVAL , VALFLEURI , LE PANIER DORÉ


VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES - 3-5 Rue de la Charente - 68270 - WITTENHEIM - France


Maître Florence BAUJOIN, Avocat, Madame Florence BAUJOIN - 16 Rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Compléments et suppléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; compléments nutritionnels ; aliments à usage médical; produits diététiques, à savoir pâtes alimentaires (à usage médical) ; préparations diététiques ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; produits diététiques, à savoir :sauces pour pâtes alimentaires, mets et plats préparés (ou cuisinés) à base de de riz, conserves et terrines à base de riz, farines, produits de minoterie, assaisonnements, préparations aromatiques à usage alimentaire ; aliments pour bébés, herbes médicinales ; tisanes (à usage médical) ;

Mets, plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et/ou de légumes ; potages, bouillons, concentrés (bouillons) ; salades composées et salades en conserves à base de légumes ou de fruits ; salades préparées ;

Préparations (à usage alimentaire) intégrant des légumineuses, des légumes, des graines et/ou des céréales ; mets, plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de de riz ; riz, tapioca, sagou, semoule ; sandwiches, pizzas, quiches, tartes, tourtes ; pain, croûtons, biscuiterie, biscuits, biscottes, gâteaux, pâtisserie salée, pâtisserie sucrée, petits fours (pâtisserie), crêpes et galettes (alimentation) ; sauces (condiments), sauces pour pâtes alimentaires, sauces alimentaires.