Déposée le 8 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE PANIER DU JARDINIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-29 du 16 juillet 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES domicilié(e) 3-5 Rue de la Charente - 68270 - WITTENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 520 621 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Florence BAUJOIN, Avocat, Mme BAUJOIN Florence domicilié(e) 16 Rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France.
La marque LE PANIER DU JARDINIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796402.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme - 3-5 Rue de la Charente - 68270 - WITTENHEIM - France - SIREN 915520621
Maître Florence BAUJOIN, Avocat, Mme BAUJOIN Florence - 16 Rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France
Inscription le 1 septembre 1999 - Retrait partiel n°283956 - Publication au BOPI 1999-09-01
Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1999-40
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47
Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2009 n°2411191 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-25
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2019 n°2703292 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-16
Errata sur les renouvellements - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35
Viande, poisson, volaille, gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; légumes conservés, séchés et cuits ; oeufs, mets, plats cuisinés et plats préparés a base de viande, de volaille, de gibier, de poisson et/ou de fruits et légumes ; préparations pour faire des bouillons, conserves de volailles, de poisson, de viandes, de gibier ; champignons, salades de légumes et de fruits ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café. Farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie sucrée et salée, gâteaux, confiserie, biscuiterie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; épices, glace à rafraîchir ; vinaigre, sauces (condiments), préparations aromatiques à usage alimentaires. Pâtes alimentaires, nouilles, spaghetti ; mets, plats cuisinés, plats préparés a base de pâtés alimentaires ; macaronis, ravioli ; mets, plats cuisinés, plats préparés a base de riz ; petits-fours, pizzas, semoule. Services de restauration (alimentation), services de restauration rapide ; services de traiteurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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