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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES
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LE MARCHE AUX EPICES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE MARCHE AUX EPICES
VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98742660
Date de dépôt :
17/07/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/07/2028

Présentation de la marque LE MARCHE AUX EPICES

Déposée le 17 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MARCHE AUX EPICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-35 du 28 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES domicilié(e) 3-5 rue de la Charente - 68270 - WITTENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 520 621 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque LE MARCHE AUX EPICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98742660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE MARCHE AUX EPICES arrivera à expiration en date du 17 juillet 2028.

VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES a également déposé les autres marques suivantes : REINE D'ALSACE , NOUILLES BOULANGERES , VALFLEURI NATURELLEMENT BONNES , ACTIVE LIGNE , FORTIMINE , VALFLEURY , LE BON GOUT DE LA VIE , VALFLEURI TERRES LOINTAINES , EQUILIBRE ET BIEN-ETRE , FLORIVAL


VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme - 3-5 rue de la Charente - 68270 - WITTENHEIM - France - SIREN 915520621


Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-03

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2008 n°2380737 - Publication au BOPI 2008-07-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01

Inscription le 24 novembre 2008 - Changement de dénomination n°485524 - Publication au BOPI 2008-11-24

Inscription le 17 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487901 - Publication au BOPI 2008-12-17

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2018 n°2685723 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-26

Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre " Gallus ", gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; champignons, salades de légumes ; gelées ; confitures ; oeufs, lait ; sauces à salade ; plats préparés à base de viande, de poissons et/ou de légumes. Pâtes alimentaires aromatisées, pâtes alimentaires aux épices et, plus généralement, pâtes alimentaires en tous genres ; plats préparés à base de pâtes alimentaires ; farines et préparations faites de céréales, pizzas, semoule, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; épices, glace à rafraîchir ; sauces (condiments). Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.