Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE JARDIN DE PAQUES
VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3027922
Date de dépôt :
11/05/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/05/2020

Présentation de la marque LE JARDIN DE PAQUES

Déposée le 11 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE JARDIN DE PAQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-25 du 23 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES domicilié(e) 3/5 Rue de la Charente - 68270 - WITTENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 520 621 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Florence BAUJOIN, Avocat au Barreau de Strasbourg domicilié(e) 16 Rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque LE JARDIN DE PAQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE JARDIN DE PAQUES arrivera à expiration en date du 11 mai 2020.

VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES a également déposé les autres marques suivantes : REINE D'ALSACE , NOUILLES BOULANGERES , VALFLEURI NATURELLEMENT BONNES , ACTIVE LIGNE , FORTIMINE , Moulin Fleuri , VALFLEURY , LE BON GOUT DE LA VIE , VALFLEURI NOEL EN ALSACE , VALFLEURI TERRES LOINTAINES


VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme - 3/5 Rue de la Charente - 68270 - WITTENHEIM - France - SIREN 915520621


Florence BAUJOIN, Avocat au Barreau de Strasbourg - 16 Rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-42

Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2010 n°2440085 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-10

" Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre " Gallus ", gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; champignons, salades de légumes ; gelées ; confitures ; oeufs, lait ; plats préparés à base de viande, de poissons et/ou de légumes. Pâtes alimentaires en tous genres et, plus généralement, plats préparés à base de pâtes alimentaires ; farines et préparations faites de céréales ; pizzas, semoule, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; café, thé ; cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; épices, glace à rafraîchir ; sauces (condiments). Services de restauration (alimentation), y compris services de restauration rapide ; services de traiteurs. ".

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.