Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORTIMINE
VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3369884
Date de dépôt :
11/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
11/07/2015
FORTIMINE de VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES

Présentation de la marque FORTIMINE

Déposée le 11 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « FORTIMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-33 du 19 août 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES domicilié(e) 3/5, Rue de la Charente,68270 WITTENHEIM - 68270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 520 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Florence BAUJOIN Avocat au Barreau de Strasbourg domicilié(e) Centre d'Affaires Urbania, 230 Avenue de Colmar, BP 70025,67023 STRASBOURG cedex 1 - 67023 - France.

La marque FORTIMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORTIMINE est expirée depuis le 11 juillet 2015.

VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES a également déposé les autres marques suivantes : REINE D'ALSACE , NOUILLES BOULANGERES , VALFLEURI NATURELLEMENT BONNES , ACTIVE LIGNE , Moulin Fleuri , FLORIVAL , VALFLEURY , LE BON GOUT DE LA VIE , VALFLEURI NOEL EN ALSACE , VALFLEURI TERRES LOINTAINES


VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES Société Anonyme - 3/5, Rue de la Charente,68270 WITTENHEIM - 68270 - France - SIREN 915520621


Florence BAUJOIN Avocat au Barreau de Strasbourg - Centre d'Affaires Urbania, 230 Avenue de Colmar, BP 70025,67023 STRASBOURG cedex 1 - 67023 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33

Pâtes alimentaires hyperprotéinées (à usage médical) et notamment pâtes alimentaires hyperprotéinées (à usage médical) à base de pois (autres que frais), de soja, de protéines de lait, de blanc d'œuf ; substances, aliments et boissons hyperprotéinés à usage médical ; préparations alimentaires, compléments alimentaires et compléments nutritionnels (à usage médical) ; protéines et préparations de protéines (à usage médical) ; préparations de vitamines ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; substances, aliments et boissons diététiques (à usage médical) ; aliments pour bébés ; produits pharmaceutiques et vétérinaires. Compléments alimentaires, compléments nutritionnels et substances diététiques (non à usage médical), notamment à base de pois (autres que frais), de soja, de protéines de lait, de blanc d'œuf ; protéines et préparations de protéines pour l'alimentation humaine ; œufs, blanc d'œuf, jaune d'œuf, œufs en poudre ; lait, beurre, fromages, yaourts et autres produits laitiers ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre “ Gallus ”), gibier ; extraits de viande ; mets, plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et/ou de légumes ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; potages, bouillons, concentrés (bouillons) ; champignons ; salades préparées, salades composées et salades en conserves à base de légumes (autres que les plantes) ou de fruits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles, tous les produits précités également en tant que produits hyperprotéinés, produits diététiques et/ou produits issus de l'agriculture biologique (non à usage médical). Pâtes alimentaires en tous genres et sous toutes les formes ; pâtes alimentaires hyperprotéinées et notamment pâtes alimentaires hyperprotéinées à base de pois (autres que frais), de soja, de protéines de lait, de blanc d'œuf ; mets, plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; farines, produits de minoterie ; préparations faites de céréales ; riz, tapioca, sagou, semoule ; pizzas, quiches, tartes, tourtes ; pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie salée, pâtisserie sucrée, petits fours (pâtisserie), crêpes et galettes (alimentation) ; confiseries, sucreries, sucres et édulcorants naturels à usage alimentaire (autres que les sucres et édulcorants à usage médical) ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir ; chocolat ; café, succédanés du café, thés, infusions, cacao ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; condiments, sel, moutarde, vinaigres, sauces (condiments), sauces à salades, assaisonnements, jus de viande (sauces) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ; piments ; liants à usage alimentaire, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ; boissons à base de soja, tous les produits précités également en tant que produits hyperprotéinés, produits diététiques et/ou produits issus de l'agriculture biologique (non à usage médical).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.