Déposée par voie électronique le 2 septembre 2019 par VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Com'O jardin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-39 du 27 septembre 2019.
Le déposant est VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES domicilié(e) 3-5 Rue de la Charente - 68270 - WITTENHEIM - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Florence BAUJOIN, Avocat, Madame Florence BAUJOIN domicilié(e) 16 Rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France.
La marque Com'O jardin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4578334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES - 3-5 Rue de la Charente - 68270 - WITTENHEIM - France
Maître Florence BAUJOIN, Avocat, Madame Florence BAUJOIN - 16 Rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France
Publication - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39
Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09
Compléments et suppléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; compléments nutritionnels ; aliments à usage médical ; pâtes alimentaires (à usage médical) ; préparations diététiques à usage médical ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; produits diététiques à usage médical, à savoir : pâtes alimentaires en tous genres et sous toutes les formes, sauces pour pâtes alimentaires, mets et plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, conserves et terrines à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, farines, produits de minoterie, préparations faites de céréales, assaisonnements, préparations aromatiques à usage alimentaire ; aliments pour bébés, herbes médicinales ; tisanes (à usage médical) ;
Préparations (à usage alimentaire) intégrant des légumineuses, des légumes ; boissons à base de soja utilisées en tant que
succédanés du lait ;
Pâtes alimentaires en tous genres et sous toutes les formes ; pâtes (à usage alimentaire) intégrant des légumineuses, des légumes, des graines et/ou des céréales ; préparations (à usage alimentaire) intégrant des graines et/ou des céréales ; mets, plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; salades de pâtes ; farines, produits de minoterie ; préparations faites de céréales ; riz, tapioca, sagou, semoule ; sandwiches, pizzas, quiches, tartes, tourtes ; pain, croûtons, biscuiterie, biscuits, biscottes, gâteaux, pâtisserie salée, pâtisserie sucrée, petits fours (pâtisserie), crêpes et galettes (alimentation) ; confiseries, sucreries, sucres et édulcorants naturels à usage alimentaire (autres que les sucres et édulcorants à usage médical) ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir ; chocolat ; café, succédanés du café, thés, infusions, cacao ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; condiments, sel, moutarde, vinaigres, sauces (condiments), sauces pour pâtes alimentaires, sauces alimentaires, purées de légumes (sauces) ; sauces à salades, assaisonnements, jus de viande (sauces) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ; liants à usage alimentaire, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat, de thé ; tisanes (non à usage médical).
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