Déposée le 25 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALFERME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VALFERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-15 du 11 avril 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALFERME domicilié(e) Le Verenay, 13 Route Départementale 386 - 69420 - AMPUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 113 720 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VALFERME, “ Vente directe – Producteurs ” domicilié(e) 13, Route Nationale 86, Verenay - 69420 - AMPUIS - France.
La marque VALFERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213190.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VALFERME est expirée depuis le 25 février 2023.
SARL VALFERME, Romain, SARL - Le Verenay, 13 Route Départementale 386 - 69420 - AMPUIS - France - SIREN 422113720
VALFERME, “ Vente directe – Producteurs ” - 13, Route Nationale 86, Verenay - 69420 - AMPUIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32
Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15
Renouvellement sans limitation le 7 février 2013 n°2521160 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-07
Viande ; volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; fromages. Pâtisserie et conserverie ; miel Produits agricoles, horticoles et foretiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles. Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques. Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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