Déposée le 29 septembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BECKERMANN LES MODULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-45 du 10 novembre 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEURS domicilié(e) 16 rue de l'Eglise,89000 ST GEORGES SUR BAULCHE (dossier no 2272938) - 89000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 815 202 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2272938) - 67080 - France.
La marque BECKERMANN LES MODULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538550.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALEURS Société par Actions Simplifiée - 16 rue de l'Eglise,89000 ST GEORGES SUR BAULCHE (dossier no 2272938) - 89000 - France - SIREN 403815202
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2272938) - 67080 - France
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2004 n°2272938 - Publication au BOPI 2004-09-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-15
Inscription le 7 février 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°407266 - Publication au BOPI 2005-02-07
Inscription le 21 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240353 - Publication au BOPI 1997-07-21
Inscription le 7 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207098 - Publication au BOPI 1996-10-07
Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles de cuisine et meubles pour l'équipement des cuisines; meubles de salles de bains et meubles destinés à l'équipement des salles de bains; meubles, à savoir placards et éléments de rangement.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué)
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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