Marque expirée - Marque en non vigueur

VALEURS PATRIMOINE
VALEURS PATRIMOINE SARL

Numéro de dépôt :
3387665
Date de dépôt :
18/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2015
VALEURS PATRIMOINE de VALEURS PATRIMOINE

Présentation de la marque VALEURS PATRIMOINE

Déposée le 18 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALEURS PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALEURS PATRIMOINE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALEURS PATRIMOINE domicilié(e) 187 RUE DE BELFORT,25000 BESANCON - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 427 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALEURS PATRIMOINE domicilié(e) 187 RUE DE BELFORT,25000 BESANCON - 25000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALEURS PATRIMOINE est expirée depuis le 18 octobre 2015.


VALEURS PATRIMOINE SARL - 187 RUE DE BELFORT,25000 BESANCON - 25000 - France - SIREN 440427151


VALEURS PATRIMOINE - 187 RUE DE BELFORT,25000 BESANCON - 25000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-13

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.