Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGMA
VALEURS ET PATRIMOINE S.A.

Numéro de dépôt :
93483817
Date de dépôt :
16/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2003

Présentation de la marque SIGMA

Déposée le 16 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) VALEURS ET PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALEURS ET PATRIMOINE domicilié(e) 102, avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 622 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick LE MAIRE VALEURS ET PATRIMOINE - France.

La marque SIGMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483817.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGMA est expirée depuis le 16 septembre 2003.

VALEURS ET PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes : ALIZE COURT TERME , VP CAPITALISATION , COURT TERME SECURITE , VP REVENU , FRANCE VALEURS , VALEUR ET PATRIMOINE , VALEURS ET PATRIMOINE GESTION , EURO VALEURS , SECURITE GESTION , VALEURS ET PATRIMOINE CONSEIL


VALEURS ET PATRIMOINE S.A. - 102, avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France - SIREN 381622034


Patrick LE MAIRE VALEURS ET PATRIMOINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

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