SIGMA
Présentation de la marque SIGMA
Déposée le 16 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) VALEURS ET PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SIGMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483817.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGMA est expirée depuis le 16 septembre 2003.
VALEURS ET PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09
Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43