FRANCE VALEURS
Présentation de la marque FRANCE VALEURS
Déposée le 30 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) VALEURS ET PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE VALEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRANCE VALEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630540.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE VALEURS est expirée depuis le 30 novembre 2000.
VALEURS ET PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19