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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VALEURS ET PATRIMOINE
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COURT TERME SECURITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURT TERME SECURITE
VALEURS ET PATRIMOINE S.A.

Numéro de dépôt :
92443429
Date de dépôt :
26/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2002

Présentation de la marque COURT TERME SECURITE

Déposée le 26 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) VALEURS ET PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COURT TERME SECURITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALEURS ET PATRIMOINE domicilié(e) 102, avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 622 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick LE MAIRE VALEURS ET PATRIMOINE - France.

La marque COURT TERME SECURITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443429.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURT TERME SECURITE est expirée depuis le 26 novembre 2002.

VALEURS ET PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes : ALIZE COURT TERME , VP CAPITALISATION , VP REVENU , FRANCE VALEURS , VALEUR ET PATRIMOINE , VALEURS ET PATRIMOINE GESTION , SIGMA , EURO VALEURS , SECURITE GESTION , VALEURS ET PATRIMOINE CONSEIL


VALEURS ET PATRIMOINE S.A. - 102, avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France - SIREN 381622034


Patrick LE MAIRE VALEURS ET PATRIMOINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-27

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

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