ALIZE COURT TERME
Présentation de la marque ALIZE COURT TERME
Déposée le 20 février 1991 par la Société Anonyme (SA) VALEURS ET PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALIZE COURT TERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ALIZE COURT TERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALIZE COURT TERME est expirée depuis le 20 février 2001.
VALEURS ET PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41