Déposée le 21 avril 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEURDIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VALPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-21 du 26 mai 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEURDIS domicilié(e) Zone industrielle Rue de l'Industrie - 27930 - GRAVIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 942 486 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.
La marque VALPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023467.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALEURDIS, Société par Actions Simplifiée - Zone industrielle Rue de l'Industrie - 27930 - GRAVIGNY - France - SIREN 394942486
SANTARELLI - 14, Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-38
Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21
Inscription le 16 mars 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°518981 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2010 n°2437304 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-12
Inscription le 4 octobre 2011 - Changement de dénomination n°559227 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-04
Inscription le 4 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559226 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-04
Sacs poubelle, sacs congélation, produits d'emballage ménager en plastique (sous forme de film, sac, sachets, pochettes). Sacs cabas à usage ménager (sacs à provisions). Sacs isothermes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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