Déposée le 21 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEURDIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « VALBAG »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEURDIS domicilié(e) Zone Industrielle, rue de l'Industrie,27930 GRAVIGNY (dossier no 2392734) - 27930 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 942 486 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2392734) - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALEURDIS société par actions simplifiée - Zone Industrielle, rue de l'Industrie,27930 GRAVIGNY (dossier no 2392734) - 27930 - France - SIREN 394942486
SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2392734) - 75017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2008 n°2392734 - Publication au BOPI 2008-12-22
Inscription le 22 décembre 2008 - Changement de nature juridique n°489671 - Publication au BOPI 2008-12-22
Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22
Inscription le 17 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545421 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-17
Inscription le 4 octobre 2011 - Changement de dénomination n°559227 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-04
Sacs poubelle, sacs congélation, produits d'emballage ménager en plastique (sous forme de film, sac, sachets, pochettes). Sacs cabas à usage ménager (sacs à provisions). Sacs isothermes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "VALBAG"