Déposée le 27 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) VALEURDIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BI'PULP »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALEURDIS domicilié(e) 1, Rue de l'Industrie,27930 GRAVIGNY - 27930 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 942 486 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALEURDIS Société Anonyme - 1, Rue de l'Industrie,27930 GRAVIGNY - 27930 - France - SIREN 394942486
SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-26
Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09
Inscription le 9 février 2011 - Transmission totale de propriété n°542381 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09
Coutellerie (à l'exclusion de la coutellerie chirurgicale), couteaux, fourchettes, cuillères à soupe, cuillères à café.Sets de table en papier ou en carton et/ou en matière végétale, assiettes en papier ou en carton et/ou en matière végétale, gobelets en papier ou en carton et/ou en matière végétale ; décorations en papier ou carton et ou en matière végétale.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; bâtonnets pour cocktail ; piques-cocktail, piques-fruit, piques-olive, cure-dents, porte cure-dents non en métaux précieux, ni en plaqué ; brochettes ; coupes à fruits ; gobelets ; nécessaire pour le pique-nique (vaisselle) ; plateaux à usage domestique ; plats ; plateaux repas ; emballage alimentaire ; boîte ou récipient de service alimentaire jetable en papier, carton ou toute autre matière végétale ; services (vaisselle), à savoir assiettes, gobelets, tasses à café, bols, raviers, coupelles, plats de présentation non en métaux précieux, ni en plaqué.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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