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Marques déposées par Valeur environnementTODO
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Toiture Végétalisée Phyto Active
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Toiture Végétalisée Phyto Active
Valeur environnement, sasu

Numéro de dépôt :
4085675
Date de dépôt :
21/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2024
Toiture Végétalisée Phyto Active de Valeur environnement

Présentation de la marque Toiture Végétalisée Phyto Active

Déposée par voie électronique le 21 avril 2014 par Valeur environnementTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Toiture Végétalisée Phyto Active » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est Valeur environnementTODO domicilié(e) Parc International d'entreprises Val d'Europe Serris, 4 Bl Michael Faraday - 77716 - Marne la Vallée Cedex4 - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 585 928 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valeur environnement, M. Michel Lachaux domicilié(e) Parc International d'entreprises Val d'Europe Serris, 4 Bl Michael Faraday - 77716 - Marne la Vallée Cedex4 - France.

La marque Toiture Végétalisée Phyto Active a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toiture Végétalisée Phyto Active est expirée depuis le 21 avril 2024.

Valeur environnement a également déposé les autres marques suivantes : AquaNap


Valeur environnement, sasu - Parc International d'entreprises Val d'Europe Serris, 4 Bl Michael Faraday - 77716 - Marne la Vallée Cedex4 - France - SIREN 504585928


Valeur environnement, M. Michel Lachaux - Parc International d'entreprises Val d'Europe Serris, 4 Bl Michael Faraday - 77716 - Marne la Vallée Cedex4 - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Matériaux de construction non métalliques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de jardinier-paysagiste.