Champagne Ardenne Bois Bûche Des entreprises champardennaises qui s'engagent avec France Bois Bûche
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Champagne Ardenne Bois Bûche Des entreprises champardennaises qui s'engagent avec France Bois Bûche
Valeur Bois, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
4142294
Date de dépôt :
16/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/12/2024
Présentation de la marque Champagne Ardenne Bois Bûche Des entreprises champardennaises qui s'engagent avec France Bois Bûche
Déposée le 16 décembre 2014 par l'association loi 1901 Valeur Bois
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Champagne Ardenne Bois Bûche Des entreprises champardennaises qui s'engagent avec France Bois Bûche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-02 du 9 janvier 2015.
Le déposant est l'association loi 1901 Valeur Bois domicilié(e) Maison régionale de la forêt et du bois Complexe agricole du Mont Bernard - 51000 - CHALONS-EN-CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 523 346 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valeur Bois domicilié(e) Maison régionale de la forêt et du bois Complexe agricole du Mont Bernard - 51000 - CHALONS-EN-CHAMPAGNE - France.
La marque Champagne Ardenne Bois Bûche Des entreprises champardennaises qui s'engagent avec France Bois Bûche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142294.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Champagne Ardenne Bois Bûche Des entreprises champardennaises qui s'engagent avec France Bois Bûche arrivera à expiration en date du 16 décembre 2024.
Valeur Bois, Association loi 1901 - Maison régionale de la forêt et du bois Complexe agricole du Mont Bernard - 51000 - CHALONS-EN-CHAMPAGNE - France - SIREN 400523346
Valeur Bois - Maison régionale de la forêt et du bois Complexe agricole du Mont Bernard - 51000 - CHALONS-EN-CHAMPAGNE - France
Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; bois bruts ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;
Sciage ; production d'énergie ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de jardinier-paysagiste.
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