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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VALETTE
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VALETTE SA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VALETTE SA
VALETTE S.A.

Numéro de dépôt :
1382086
Date de dépôt :
01/10/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2006
VALETTE SA de VALETTE

Présentation de la marque VALETTE SA

Déposée le 1 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) VALETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VALETTE SA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALETTE domicilié(e) Siège: Zone Industrielle, 43700 BRIVES CHARENSAC (dossier no 2066255) - France et immatriculée sous le numéro RCS 586 950 065 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CIE EUROPEENNE DE CONSEILS AUX SOCIETES domicilié(e) (dossier no 2066255) - France.

La marque VALETTE SA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382086.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VALETTE SA est expirée depuis le 22 mars 2006.

VALETTE a également déposé les autres marques suivantes : LE DUO PASSION , VALETTE , LE MOUTON , " CARTE PERIGOURDINE " , VALGEL , VALETTE S.A. , VALGEL , ATLANTIC VERT , LES POMMES DE TERRES " SARLADAISES " CUISINEES AUX CEPES , GASTRO-CARTE


VALETTE S.A. - Siège: Zone Industrielle, 43700 BRIVES CHARENSAC (dossier no 2066255) - France - SIREN 586950065


CIE EUROPEENNE DE CONSEILS AUX SOCIETES - (dossier no 2066255) - France


Renouvellement sans limitation le 22 mars 1996 n°2066255 - Publication au BOPI 1996-03-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Tous produits alimentaires frais, en conserves ou surgelés crèmes glacées, plats cuisinés, viandes, poissons, légumes, patisseries.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.