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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VALETTE
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VALETTE S.A.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALETTE S.A.
VALETTE S.A.

Numéro de dépôt :
96618334
Date de dépôt :
22/03/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2006

Présentation de la marque VALETTE S.A.

Déposée le 22 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) VALETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VALETTE S.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALETTE domicilié(e) Siège: Zone Industrielle, 43700 BRIVES CHARENSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 586 950 065 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIE EUROPEENNE DE CONSEILS AUX SOCIETES - France.

La marque VALETTE S.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALETTE S.A. est expirée depuis le 22 mars 2006.

VALETTE a également déposé les autres marques suivantes : LE DUO PASSION , VALETTE , LE MOUTON , " CARTE PERIGOURDINE " , VALGEL , VALETTE SA , VALGEL , ATLANTIC VERT , LES POMMES DE TERRES " SARLADAISES " CUISINEES AUX CEPES , GASTRO-CARTE


VALETTE S.A. - Siège: Zone Industrielle, 43700 BRIVES CHARENSAC - France - SIREN 586950065


CIE EUROPEENNE DE CONSEILS AUX SOCIETES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Viande - poisson - volaille et gibier; extraits de viande et poisson - fruits et légumes conservés, cuits ou surgelés; ufs - produits laitiers - crèmes glacées - gelées - plats préparés et conserves à base de ces produits.Glaces comestibles - sorbets -pâtisseries - plats préparés à base de pâte, farines, pâtes alimentaires ou riz.Fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.