Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES POMMES DE TERRES " SARLADAISES " CUISINEES AUX CEPES
VALETTE SA

Numéro de dépôt :
3088688
Date de dépôt :
08/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LES POMMES DE TERRES " SARLADAISES " CUISINEES AUX CEPES

Déposée le 8 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) VALETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES POMMES DE TERRES " SARLADAISES " CUISINEES AUX CEPES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALETTE domicilié(e) BP 15 AV POMPIDOU, 46300 GOURDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 843 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA VALETTE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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VALETTE a également déposé les autres marques suivantes : LE DUO PASSION , VALETTE , LE MOUTON , " CARTE PERIGOURDINE " , VALGEL , VALETTE S.A. , VALETTE SA , VALGEL , ATLANTIC VERT , GASTRO-CARTE


VALETTE SA - BP 15 AV POMPIDOU, 46300 GOURDON - France - SIREN 327843000


SA VALETTE - France


Inscription le 14 avril 2004 - Rejet total n°390731 - Publication au BOPI 2004-04-14

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Plat cuisine a base de légume et de champignon frais ou en conserve.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.