Déposée le 25 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALETTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « LE DUO PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-22 du 30 mai 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALETTE domicilié(e) BP 15,46300 GOURDON - 46300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 843 603 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS VALETTE JACQUES VALETTE domicilié(e) BP 15,46300 GOURDON - 46300 - France.
La marque LE DUO PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS VALETTE - BP 15,46300 GOURDON - 46300 - France - SIREN 327843603
SAS VALETTE JACQUES VALETTE - BP 15,46300 GOURDON - 46300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-40
Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22
Association dans un coffret carton d'un foie gras d'oie ou de canard et d'un vin moelleux ou liquoreux présenté dans deux verres operculés.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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