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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALETTE
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LE DUO PASSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DUO PASSION
SAS VALETTE

Numéro de dépôt :
3222431
Date de dépôt :
25/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
25/04/2013
LE DUO PASSION de VALETTE

Présentation de la marque LE DUO PASSION

Déposée le 25 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « LE DUO PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALETTE domicilié(e) BP 15,46300 GOURDON - 46300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 843 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS VALETTE JACQUES VALETTE domicilié(e) BP 15,46300 GOURDON - 46300 - France.

La marque LE DUO PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DUO PASSION est expirée depuis le 25 avril 2013.

VALETTE a également déposé les autres marques suivantes : VALETTE , LE MOUTON , " CARTE PERIGOURDINE " , VALGEL , VALETTE S.A. , VALETTE SA , VALGEL , ATLANTIC VERT , LES POMMES DE TERRES " SARLADAISES " CUISINEES AUX CEPES , GASTRO-CARTE


SAS VALETTE - BP 15,46300 GOURDON - 46300 - France - SIREN 327843603


SAS VALETTE JACQUES VALETTE - BP 15,46300 GOURDON - 46300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-40

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

Association dans un coffret carton d'un foie gras d'oie ou de canard et d'un vin moelleux ou liquoreux présenté dans deux verres operculés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.