Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALETTE
/
LE BISTROT QUERCYNOIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE BISTROT QUERCYNOIS
VALETTE SAS

Numéro de dépôt :
96615919
Date de dépôt :
13/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2016

Présentation de la marque LE BISTROT QUERCYNOIS

Déposée le 13 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BISTROT QUERCYNOIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALETTE domicilié(e) AV POMPIDOU,46300 GOURDON (dossier no 2305748) - 46300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 843 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALETTE SAS MR JACQUES VALETTE domicilié(e) BP 15,46300 GOURDON (dossier no 2305748) - 46300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BISTROT QUERCYNOIS est expirée depuis le 13 mars 2016.

VALETTE a également déposé les autres marques suivantes : LE DUO PASSION , VALETTE , LE MOUTON , " CARTE PERIGOURDINE " , VALGEL , VALETTE S.A. , VALETTE SA , VALGEL , ATLANTIC VERT , LES POMMES DE TERRES " SARLADAISES " CUISINEES AUX CEPES


VALETTE SAS - AV POMPIDOU,46300 GOURDON (dossier no 2305748) - 46300 - France - SIREN 327843603


VALETTE SAS MR JACQUES VALETTE - BP 15,46300 GOURDON (dossier no 2305748) - 46300 - France


Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2006 n°2305748 - Publication au BOPI 2006-01-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Foie gras, patés, plats cuisinés à base de légumes, de poissons, de viande, de pâte ou de riz confits, terrines, champignons en conserve Café, thé, pâtisserie, glaces, sauces Bières, eau minérale, eau gazeuse, jus de fruits Vins de pays " coteaux du Quercy " Boissons alcooliques (vins exceptés).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.