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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALETTE
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GASTRO-CARTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GASTRO-CARTE
SAS VALETTE

Numéro de dépôt :
3170827
Date de dépôt :
25/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
25/06/2012
GASTRO-CARTE de VALETTE

Présentation de la marque GASTRO-CARTE

Déposée le 25 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « GASTRO-CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALETTE domicilié(e) 46300 GOURDON - 46300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 843 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS VALETTE JACQUES VALETTE domicilié(e) BP 15,46300 GOURDON - 46300 - France.

La marque GASTRO-CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASTRO-CARTE est expirée depuis le 25 juin 2012.

VALETTE a également déposé les autres marques suivantes : LE DUO PASSION , VALETTE , LE MOUTON , " CARTE PERIGOURDINE " , VALGEL , VALETTE S.A. , VALETTE SA , VALGEL , ATLANTIC VERT , LES POMMES DE TERRES " SARLADAISES " CUISINEES AUX CEPES


SAS VALETTE - 46300 GOURDON - 46300 - France - SIREN 327843603


SAS VALETTE JACQUES VALETTE - BP 15,46300 GOURDON - 46300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Foie gras, spécialités a base de foie gras, plats cuisinés à base de viande, terrines, champignons, truffes, sauces, pâtisserie boissons alcooliques (à l'exception Des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.