Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SCHISTE INCLU
Numéro de dépôt :
1305735
Date de dépôt :
28/09/1984
Lieu de dépôt :
MILLAU
Date d'expiration :
28/09/1994
Présentation de la marque SCHISTE INCLU
Déposée le 28 septembre 1984 par VALETTE Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MILLAU), la marque française « SCHISTE INCLU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SCHISTE INCLU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305735.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHISTE INCLU est expirée depuis le 28 septembre 1994.
VALETTE Thierry a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37