LUMIPLAC Contribue à la Sécurité Routière Demande de brevet en cours
Présentation de la marque LUMIPLAC Contribue à la Sécurité Routière Demande de brevet en cours
Déposée le 6 mai 2002 par VALETTE Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « LUMIPLAC Contribue à la Sécurité Routière Demande de brevet en cours » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-24 du 14 juin 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LUMIPLAC Contribue à la Sécurité Routière Demande de brevet en cours a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163134.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUMIPLAC Contribue à la Sécurité Routière Demande de brevet en cours est expirée depuis le 6 mai 2012.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-44
Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24