Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUMIPLAC Contribue à la Sécurité Routière Demande de brevet en cours
VALETTE Thierry

Numéro de dépôt :
3163134
Date de dépôt :
06/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
06/05/2012
LUMIPLAC Contribue à la Sécurité Routière Demande de brevet en cours de VALETTE Thierry

Présentation de la marque LUMIPLAC Contribue à la Sécurité Routière Demande de brevet en cours

Déposée le 6 mai 2002 par VALETTE Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « LUMIPLAC Contribue à la Sécurité Routière Demande de brevet en cours » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-24 du 14 juin 2002.

Le déposant est VALETTE Thierry domicilié(e) cité de l'aiguelongue , BT 13 - E. 12, 913, rue Montasinos,34090 Montpellier - 34090 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valette Thierry domicilié(e) cité de l'aiguelongue , BT 13 - E. 12,, 913, rue Montasinos,34090 Montpellier - France.

La marque LUMIPLAC Contribue à la Sécurité Routière Demande de brevet en cours a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUMIPLAC Contribue à la Sécurité Routière Demande de brevet en cours est expirée depuis le 6 mai 2012.


VALETTE Thierry - cité de l'aiguelongue , BT 13 - E. 12, 913, rue Montasinos,34090 Montpellier - 34090 - France


Valette Thierry - cité de l'aiguelongue , BT 13 - E. 12,, 913, rue Montasinos,34090 Montpellier - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-44

Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24

Produits en matières plastiques mi-ouvrés.