Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB C.M.R.A. "L"
M. VALETTE Roland

Numéro de dépôt :
1283402
Date de dépôt :
31/08/1984
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
31/08/1994

Présentation de la marque CLUB C.M.R.A. "L"

Déposée le 31 août 1984 par monsieur VALETTE Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CLUB C.M.R.A. "L" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur VALETTE Roland domicilié(e) 1, Place Victor Mangin, 44200 NANTES. - France.

La marque CLUB C.M.R.A. "L" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB C.M.R.A. "L" est expirée depuis le 31 août 1994.


M. VALETTE Roland - 1, Place Victor Mangin, 44200 NANTES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06

Inscription - Concession de licence n°19212 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°19211 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°15265 - Publication au BOPI

Agence Matrimoniale.