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Marques déposées par VALETTE Pierre
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SALAISONS DU PAYS D'OC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALAISONS DU PAYS D'OC
VALETTE Pierre

Numéro de dépôt :
96643575
Date de dépôt :
26/09/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/2006

Présentation de la marque SALAISONS DU PAYS D'OC

Déposée le 26 septembre 1996 par VALETTE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SALAISONS DU PAYS D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est VALETTE Pierre, domicilié(e) PARROT, 81990 CAMBON D'ALBI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE - France.

La marque SALAISONS DU PAYS D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALAISONS DU PAYS D'OC est expirée depuis le 26 septembre 2006.

VALETTE Pierre a également déposé les autres marques suivantes : PORC COCAGNE , LA FERME DE COCAGNE , SAVEURS DU PAYS D'OC , NOROXYOS AURA


VALETTE Pierre - PARROT, 81990 CAMBON D'ALBI - France


Cabinet DELHAYE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus), gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.