Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FERME DE COCAGNE
VALETTE Pierre

Numéro de dépôt :
97665952
Date de dépôt :
21/02/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/02/2007

Présentation de la marque LA FERME DE COCAGNE

Déposée le 21 février 1997 par VALETTE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FERME DE COCAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-14 du 4 avril 1997.

Le déposant est VALETTE Pierre, domicilié(e) PARROT, 81990 CAMBON D'ALBI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE - France.

La marque LA FERME DE COCAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97665952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME DE COCAGNE est expirée depuis le 21 février 2007.

VALETTE Pierre a également déposé les autres marques suivantes : PORC COCAGNE , SALAISONS DU PAYS D'OC , SAVEURS DU PAYS D'OC , NOROXYOS AURA


VALETTE Pierre - PARROT, 81990 CAMBON D'ALBI - France


Cabinet DELHAYE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Viande, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier; lait et produits laitiers: tous ces produits provenant d'un élevage fermier. Produits de charcuterie et salaisons élaborés à base de produits provenant d'un élevage fermier. Poisson, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; huiles et graisses comestibles