Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JANVAL
Numéro de dépôt :
1215956
Date de dépôt :
21/09/1982
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
21/09/1992
Présentation de la marque JANVAL
Déposée le 21 septembre 1982 par VALETTE Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « JANVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JANVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215956.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JANVAL est expirée depuis le 21 septembre 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10