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Marques déposées par VALETTE Françoise
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LES SAVELIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SAVELIERS
VALETTE Françoise

Numéro de dépôt :
94520402
Date de dépôt :
13/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2004

Présentation de la marque LES SAVELIERS

Déposée le 13 mai 1994 par VALETTE Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SAVELIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est VALETTE Françoise, domicilié(e) Parrot, 81990 CAMBON D'ALBI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE - France.

La marque LES SAVELIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SAVELIERS est expirée depuis le 13 mai 2004.

VALETTE Françoise a également déposé les autres marques suivantes : GRAND CLASSIQUE , GOUTINE


VALETTE Françoise - Parrot, 81990 CAMBON D'ALBI - France


Cabinet DELHAYE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Produits de charcuterie, salaisons