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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALETTE FOIE GRAS
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VALETTE FONDEE EN 1920
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VALETTE FONDEE EN 1920
VALETTE FOIE GRAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4357829
Date de dépôt :
27/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2027

Présentation de la marque VALETTE FONDEE EN 1920

Déposée par voie électronique le 27 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALETTE FOIE GRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VALETTE FONDEE EN 1920 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALETTE FOIE GRAS domicilié(e) - 46300 - SAINT-CLAIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 843 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BARRE LAFORGUE & associés, M. Philippe MAURISSET domicilié(e) 35 Rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque VALETTE FONDEE EN 1920 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357829.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALETTE FONDEE EN 1920 arrivera à expiration en date du 27 avril 2027.

VALETTE FOIE GRAS a également déposé les autres marques suivantes : GOURDON FOIES GRAS - GASTRONOMIE , CYRANO GASTRONOMIE , Périg'Or Haute Gastronomie Périgourdine , L'AMBASSADE DU TERROIR , VALETTE Foie gras Valette, grand cru du Périgord. Maison familiale fondée en 1920 , La Table en Périgord PIERRE CHAMPION , LA FONTAINE DE TARRIEU , LE GRAND COMPTOIR GOURMAND , LE FOIE GRAS DE CANARD EN BRIOCHE (50% de foie gras de canard) , LES DELICES DE LA BOURIANE


VALETTE FOIE GRAS, Société par actions simplifiée - 46300 - SAINT-CLAIR - France - SIREN 327843603


CABINET BARRE LAFORGUE & associés, M. Philippe MAURISSET - 35 Rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Viande ; volaille (viande) ; gibier ; aliments à base de poisson ; préparations culinaires à base de viande, de volaille, de gibier ou de poisson ; plats cuisinés et plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier ou de poisson ; conserves de viande, de volaille, de gibier ou de poisson, notamment conserves de confit de canard, conserves de confit d'oie et conserves de confit de porc ; viande séchée, fumée ou marinée, notamment viande de canard ou d'oie séchée, fumée ou marinée ; extraits de viande, de volaille ou de gibier ; graisses alimentaires ; huiles comestibles ; gélatine alimentaire ; extraits et gelées de viande ; graisse d'oie ou de canard ; charcuterie ; jambon ; lard ; salaisons ; saucisses ; saucissons ; boudins (charcuterie) ; tripes ; pâtés de foies ; foies ; foies gras d'oie ou de canard ; préparations culinaires à base de foies ; gésiers de volaille ; coeurs de volaille ; cous de canard ou d'oie farcis ou confits ; légumes et fruits conservés, congelés, séchés ou cuits ; lentilles, fèves et haricots conservés ; champignons conservés, séchés ou cuits, notamment truffes ou cèpes conservés, séchés ou cuits ; préparations pour faire des bouillons ; concentrés (bouillons) ; potages, bouillons et consommés ; oeufs pour la consommation ; oeufs de poisson préparés ; oeufs d'escargots pour la consommation ; poissons séchés, fumés, saumurés ou conservés ; compositions de fruits transformés ; compotes de fruits ou de légumes ; confitures ;

Pâtés à la viande ; pâtés (pâtisserie) ; pâtés en croûte ; jus de viande (sauces) ; sauces (condiments) ; marinades ; aromates (autres que les huiles essentielles) et préparations aromatiques à usage alimentaire (autres que les huiles essentielles) ; infusions non médicinales ; assaisonnements ; herbes potagères conservées pour l'assaisonnement ; condiments ; sel de cuisine ; vinaigres ; épices ; préparations faites de céréales ; farines alimentaires ; mets à base de farine ; pâtes alimentaires ; semoule ; riz ; raviolis ; lasagnes ; crêpes (alimentation), pizzas, tourtes, brioches, quiches, friands, chaussons (alimentation), feuilletés et tartes garnis ou fourrés de préparations à base de viande, de légumes ou de poisson ; pâtisserie ; biscuits ; gâteaux ; chocolat ; confiseries ; sucreries ; bonbons ; coulis de fruits (sauces) ; miel ; gelée royale ;

Produits de l'élevage ; volaille (animaux vivants) ; volaille pour l'élevage ; animaux vivants ; coquillages, crustacés et poissons vivants ; fruits et légumes frais ; champignons frais, notamment truffes ou cèpes frais ; herbes potagères fraîches ; oeufs à couver ; oeufs de poissons ; racines alimentaires ; algues non transformées pour l'alimentation humaine ;

Services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires et de boissons ; présentation de produits alimentaires et de boissons sur tous moyens de communication, et notamment sur Internet, pour la vente au détail ou en gros ; services d'approvisionnement en produits alimentaires et en boissons pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; mise à disposition d'informations commerciales auprès du consommateur concernant des produits alimentaires et des boissons sur tous moyens de consommation et notamment sur Internet.