Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE FOIE GRAS DE CANARD EN BRIOCHE (50% de foie gras de canard)
SAS VALETTE FOIE GRAS

Numéro de dépôt :
3242140
Date de dépôt :
20/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
LE FOIE GRAS DE CANARD EN BRIOCHE (50% de foie gras de canard) de VALETTE FOIE GRAS

Présentation de la marque LE FOIE GRAS DE CANARD EN BRIOCHE (50% de foie gras de canard)

Déposée le 20 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALETTE FOIE GRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LE FOIE GRAS DE CANARD EN BRIOCHE (50% de foie gras de canard) »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALETTE FOIE GRAS domicilié(e) AVENUE GEORGES POMPIDOU,46300 GOURDON - 46300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 843 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS VALETTE MR JACQUES VALETTE domicilié(e) BP 15,46300 GOURDON - 46300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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VALETTE FOIE GRAS a également déposé les autres marques suivantes : GOURDON FOIES GRAS - GASTRONOMIE , CYRANO GASTRONOMIE , Périg'Or Haute Gastronomie Périgourdine , L'AMBASSADE DU TERROIR , VALETTE Foie gras Valette, grand cru du Périgord. Maison familiale fondée en 1920 , VALETTE FONDEE EN 1920 , La Table en Périgord PIERRE CHAMPION , LA FONTAINE DE TARRIEU , LE GRAND COMPTOIR GOURMAND , LES DELICES DE LA BOURIANE


SAS VALETTE FOIE GRAS - AVENUE GEORGES POMPIDOU,46300 GOURDON - 46300 - France - SIREN 327843603


SAS VALETTE MR JACQUES VALETTE - BP 15,46300 GOURDON - 46300 - France


Inscription le 10 mars 2004 - Rejet total n°388464 - Publication au BOPI 2004-03-10

Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39

foie gras de canard déposé au cœur d'une brioche.