Déposée le 11 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALETTE FOIE GRAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'AMBASSADE DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-26 du 25 juin 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALETTE FOIE GRAS domicilié(e) - 46300 - SAINT-CLAIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 843 603 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BARRE LAFORGUE, M. MAURISSET Philippe domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque L'AMBASSADE DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792308.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALETTE FOIE GRAS, Société par actions simplifiée - 46300 - SAINT-CLAIR - France - SIREN 327843603
CABINET BARRE LAFORGUE, M. MAURISSET Philippe - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44
Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2009 n°2401759 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-18
Errata sur les renouvellements - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Renouvellement sans limitation le 12 février 2019 n°2706255 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-12
Foie gras spécialités à base de foie gras Plats cuisinés à base de viande de volailles Terrines champignons truffes sauces Boissons alcooliques (à l'exception des vins et eaux de vie).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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