Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'AMBASSADE DU TERROIR
VALETTE FOIE GRAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99792308
Date de dépôt :
11/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2029

Présentation de la marque L'AMBASSADE DU TERROIR

Déposée le 11 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALETTE FOIE GRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AMBASSADE DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALETTE FOIE GRAS domicilié(e) - 46300 - SAINT-CLAIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 843 603 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BARRE LAFORGUE, M. MAURISSET Philippe domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque L'AMBASSADE DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'AMBASSADE DU TERROIR arrivera à expiration en date du 11 mai 2029.

VALETTE FOIE GRAS a également déposé les autres marques suivantes : GOURDON FOIES GRAS - GASTRONOMIE , CYRANO GASTRONOMIE , Périg'Or Haute Gastronomie Périgourdine , VALETTE Foie gras Valette, grand cru du Périgord. Maison familiale fondée en 1920 , VALETTE FONDEE EN 1920 , La Table en Périgord PIERRE CHAMPION , LA FONTAINE DE TARRIEU , LE GRAND COMPTOIR GOURMAND , LE FOIE GRAS DE CANARD EN BRIOCHE (50% de foie gras de canard) , LES DELICES DE LA BOURIANE


VALETTE FOIE GRAS, Société par actions simplifiée - 46300 - SAINT-CLAIR - France - SIREN 327843603


CABINET BARRE LAFORGUE, M. MAURISSET Philippe - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2009 n°2401759 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-18

Errata sur les renouvellements - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Renouvellement sans limitation le 12 février 2019 n°2706255 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-12

Foie gras spécialités à base de foie gras Plats cuisinés à base de viande de volailles Terrines champignons truffes sauces Boissons alcooliques (à l'exception des vins et eaux de vie).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.