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Marques déposées par la société VALETTE DENIS
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CHÂTEAU VALFON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU VALFON
VALETTE DENIS, SATURNIN, JOSEPH

Numéro de dépôt :
3074523
Date de dépôt :
27/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2010

Présentation de la marque CHÂTEAU VALFON

Déposée le 27 décembre 2000 par la société VALETTE DENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÂTEAU VALFON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est la société VALETTE DENIS domicilié(e) 11, RUE DES ROSIERS, 66300 PONTEILLA - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 926 506 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALETTE - France.

La marque CHÂTEAU VALFON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU VALFON est expirée depuis le 27 décembre 2010.


VALETTE DENIS, SATURNIN, JOSEPH - 11, RUE DES ROSIERS, 66300 PONTEILLA - France - SIREN 328926506


VALETTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-23

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Boissons alcooliques : - Vins secs à appellation d'origine contrôlée :. Côtés du Roussillon - Vins doux naturels :. Muscat de Rivesaltes. Rivesaltes Raisins Jus de fruits.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.