Marque expirée - Marque en non vigueur

Bernard VALETTE LES MEUBLES DE L'AUBRAC
Valette Bernard

Numéro de dépôt :
98748008
Date de dépôt :
27/08/1998
Lieu de dépôt :
ESPALION
Date d'expiration :
27/08/2018

Présentation de la marque Bernard VALETTE LES MEUBLES DE L'AUBRAC

Déposée le 27 août 1998 par Valette Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ESPALION), la marque française « Bernard VALETTE LES MEUBLES DE L'AUBRAC »

Le déposant est Valette Bernard domicilié(e) le bourg,12210 SOULAGES BONNEVAL (dossier no 2378600) - 12210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Valette Les Meubles de L'aubrac domicilié(e) le bourg,12210 SOULAGES BONNEVAL (dossier no 2378600) - 12210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 20 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Bernard VALETTE LES MEUBLES DE L'AUBRAC est expirée depuis le 27 août 2018.


Valette Bernard - le bourg,12210 SOULAGES BONNEVAL (dossier no 2378600) - 12210 - France


Bernard Valette Les Meubles de L'aubrac - le bourg,12210 SOULAGES BONNEVAL (dossier no 2378600) - 12210 - France


Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2008 n°2378600 - Publication au BOPI 2008-07-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-07

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

- meubles - glaces - cadres - en bois, liège, corne ou en matières plastiques - jeux et jouets - articles de gymnastique et de sports, à l'exception des vêtements, chaussures et tapis - couleurs et vernis - laques - préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois - matières tinctoriales - mordants - résines naturelles à l'état brut - métaux en feuilles et en poudre pour peintures, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].