Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE TRANSALA'T
Numéro de dépôt :
1692201
Date de dépôt :
23/01/1990
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
23/01/2000
Présentation de la marque LE TRANSALA'T
Déposée le 23 janvier 1990 par VALETTE André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « LE TRANSALA'T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE TRANSALA'T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692201.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TRANSALA'T est expirée depuis le 23 janvier 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07