Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LA PERROTTE
M. VALET Xavier

Numéro de dépôt :
1597361
Date de dépôt :
02/05/1990
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
02/05/2030

Présentation de la marque CHATEAU LA PERROTTE

Déposée le 2 mai 1990 par monsieur VALET Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LA PERROTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur VALET Xavier domicilié(e) 41 Bis Rue de la mirandelle - 79000 - NIORT (79000) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EI VALET XAVIER, EI VALET XAVIER, M. VALET Xavier domicilié(e) 41 Bis rue de la Mirandelle - 79000 - NIORT (79000) - France.

La marque CHATEAU LA PERROTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LA PERROTTE arrivera à expiration en date du 2 mai 2030.

VALET Xavier a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA MOTTE


M. VALET Xavier - 41 Bis Rue de la mirandelle - 79000 - NIORT (79000) - France


EI VALET XAVIER, EI VALET XAVIER, M. VALET Xavier - 41 Bis rue de la Mirandelle - 79000 - NIORT (79000) - France


Renouvellement sans limitation le 2 mars 2000 n°2167283 - Publication au BOPI 2000-03-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Inscription le 25 mai 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°528111 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-05-25

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2010 n°2441146 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-05-25

Inscription le 15 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°788714 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-15

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2020 n°2741985 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-05

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LA PERROTTE"