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Marques déposées par VALET Paul
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LA BROCHE 89
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA BROCHE 89
VALET Paul

Numéro de dépôt :
1649834
Date de dépôt :
08/03/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/2011
LA BROCHE 89 de VALET Paul

Présentation de la marque LA BROCHE 89

Déposée le 8 mars 1991 par VALET Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BROCHE 89 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VALET Paul, domicilié(e) 9 avenue des Pins, 06140 VENCE (dossier no 2193808) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS domicilié(e) (dossier no 2193808) - France.

La marque LA BROCHE 89 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BROCHE 89 est expirée depuis le 8 mars 2011.


VALET Paul - 9 avenue des Pins, 06140 VENCE (dossier no 2193808) - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS - (dossier no 2193808) - France


Renouvellement sans limitation le 22 février 2001 n°2193808 - Publication au BOPI 2001-02-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

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