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Marques déposées par madame VALET MARTINE
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CHATEAU LA MOTTE DE LIGNAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA MOTTE DE LIGNAC
Mme VALET MARTINE

Numéro de dépôt :
3790640
Date de dépôt :
15/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
15/12/2020
CHATEAU LA MOTTE DE LIGNAC de VALET MARTINE

Présentation de la marque CHATEAU LA MOTTE DE LIGNAC

Déposée le 15 décembre 2010 par madame VALET MARTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LA MOTTE DE LIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est madame VALET MARTINE domicilié(e) no 9 – LE PUY DE LIGNAC - 33390 - SAINT-ANDRONY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme VALET MARTINE domicilié(e) no 9 – LE PUY DE LIGNAC - 33390 - SAINT-ANDRONY - France.

La marque CHATEAU LA MOTTE DE LIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA MOTTE DE LIGNAC est expirée depuis le 15 décembre 2020.


Mme VALET MARTINE - no 9 – LE PUY DE LIGNAC - 33390 - SAINT-ANDRONY - France


Mme VALET MARTINE - no 9 – LE PUY DE LIGNAC - 33390 - SAINT-ANDRONY - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Inscription le 19 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°681772 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-19

Vins d'appellation d'origine controlée.