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Marques déposées par VALESSENTIA
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ZERO TMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZERO TMS
VALESSENTIA, SDE

Numéro de dépôt :
3876464
Date de dépôt :
23/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2021
ZERO TMS de VALESSENTIA

Présentation de la marque ZERO TMS

Déposée le 23 novembre 2011 par VALESSENTIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZERO TMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est VALESSENTIA, SDE domicilié(e) 12 RUE DU DOCTEUR DECORSE - 94410 - SAINT MAURICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALESSENTIA, M. DOUTHE Jean-Claude domicilié(e) 12 RUE DU DOCTEUR DECORSE - 94410 - SAINT MAURICE - France.

La marque ZERO TMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZERO TMS est expirée depuis le 23 novembre 2021.

VALESSENTIA a également déposé les autres marques suivantes : ERGOLEAN , SCMA Supply Chain Management Axioms , lean fish-boning , Modèle de la main , Modèle du centre , RPS FREE , iheijunka , TMS FREE , E-Scale Planning , ZERO RPS


VALESSENTIA, SDE - 12 RUE DU DOCTEUR DECORSE - 94410 - SAINT MAURICE - France


VALESSENTIA, M. DOUTHE Jean-Claude - 12 RUE DU DOCTEUR DECORSE - 94410 - SAINT MAURICE - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Inscription le 21 septembre 2012 - Rejet partiel n°584712 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-21

Travaux de bureau ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; Locations d'espaces publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.