Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONGES PAYES
VALES THIBAUT
COHEN BERTRAND

Numéro de dépôt :
3251593
Date de dépôt :
16/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2013
CONGES PAYES de VALES THIBAUT

Présentation de la marque CONGES PAYES

Déposée le 16 octobre 2003 par VALES THIBAUT et COHEN BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONGES PAYES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Les déposants sont VALES THIBAUT domicilié(e) 108 RUE DU BAC,75007 PARIS - 75007 - France et COHEN BERTRAND domicilié(e) 120 RUE DE TOCQUEVILLE,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THIBAUT VALES domicilié(e) 108 Rue du Bac,75007 Paris - 75007 - France.

La marque CONGES PAYES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONGES PAYES est expirée depuis le 16 octobre 2013.

VALES THIBAUT a également déposé les autres marques suivantes : 100 DANGERS – SANS DANGER , 100 DANGERS - SANS DANGER


VALES THIBAUT - 108 RUE DU BAC,75007 PARIS - 75007 - France

COHEN BERTRAND - 120 RUE DE TOCQUEVILLE,75017 PARIS - 75017 - France


THIBAUT VALES - 108 Rue du Bac,75007 Paris - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

– appareils et instruments photographiques, cinématographiques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Logiciels de jeux. Film cinéma. – télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Agences de presse, service de télécommunications et de messagerie éléctronique par réseau Internet, émissions radiophoniques ou télévisées. Services de messagerie électronique. – informations en matière de divertissement. Publication de livres. Productions de films sur bandes vidéos. Locations de films cinématographiques. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours. Services de jeux proposés en ligne. Services de jeux d'argent. Micro édition.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.