Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRUFFE DE CHINE
VALES Robert

Numéro de dépôt :
93492105
Date de dépôt :
29/09/1993
Lieu de dépôt :
MONT DE MARSAN
Date d'expiration :
29/09/2003

Présentation de la marque TRUFFE DE CHINE

Déposée le 29 septembre 1993 par VALES Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONT DE MARSAN), la marque française « TRUFFE DE CHINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est VALES Robert domicilié(e) Les Jourets, 40120 LENCOUACQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALES Robert - France.

La marque TRUFFE DE CHINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRUFFE DE CHINE est expirée depuis le 29 septembre 2003.

VALES Robert a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU JOURETS , VICOMTE DE CAVETON


VALES Robert - Les Jourets, 40120 LENCOUACQ - France


VALES Robert - France


Inscription le 15 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208935 - Publication au BOPI 1996-11-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

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